Aller directement au contenu

Mentions légales

A. Informations générales

Société éditrice de ce site Internet : USABILIS (RCS Nanterre B 491 325 528)

Adresse du siège social :

USABILIS
18, rue de Saisset
92120 Montrouge
Directeur de la publication et responsable du site : USABILIS
Création et gestion du site : USABILIS
Hébergement : Online.net

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique, le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l’utilisateur.

USABILIS ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :
USABILIS
18, rue de Saisset
92120 Montrouge
ou utilisez le formulaire de contact.

C. Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

USABILIS s’efforcera de mettre à jour le présent site mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.

En aucun cas, USABILIS ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.

D. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.

L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et les activités d’USABILIS.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l’obtention d’une autorisation d’USABILIS.

Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite d’USABILIS est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

E. Politique des cookies

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont installés sur votre ordinateur ou votre périphérique lorsque vous visitez nos sites Web.

Finalité des cookies

Nous utilisons les cookies afin de rendre vos visites et vos achats sur nos sites plus efficaces. Les cookies nous permettent également d’améliorer la navigation sur nos sites et de comprendre vos comportements d’achat.

Informations collectées grâce aux cookies

Les cookies nous aident à recueillir des renseignements sur la façon dont vous utilisez notre site Web, mais nous ne conservons aucune information permettant de vous identifier personnellement dans les données de nos cookies vous concernant.

Types de cookies

Cookies de session : les cookies de ce type sont temporairement stockés sur votre ordinateur ou votre périphérique pendant une session de navigation. Ils sont effacés de votre ordinateur ou de votre périphérique à la fin de la session de navigation.

Gestion des cookies

Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de gérer vos cookies en réglant ou en configurant vos paramètres de cookies. Généralement, le navigateur vous offre la possibilité :

  • D’afficher vos cookies ;
  • D’autoriser les cookies ;
  • De désactiver tous les cookies, ou uniquement des cookies précis ;
  • De désactiver tous les cookies lorsque vous fermez votre navigateur ;
  • De bloquer les cookies ;
  • D’être informé lorsque vous recevez un cookie.

Veuillez noter qu’à moins que vous n’ayez réglé les paramètres de votre navigateur de façon à refuser les cookies, notre système émettra des cookies dès que vous vous rendrez sur l’un de nos sites.

Informations supplémentaires sur les cookies

Pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter la page de la CNIL :

http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/

F. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

F. Mise à jour des mentions légales

USABILIS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces mentions légales.

Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.