Aller directement au contenu

Mentions légales

A. Informations générales

Société éditrice de ce site Internet : USABILIS (RCS Nanterre B 491 325 528)

Adresse du siège social :

USABILIS
18, rue de Saisset
92120 Montrouge
Directeur de la publication et responsable du site : USABILIS
Création et gestion du site : USABILIS
Hébergement : Online.net

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Pour sa partie publique, le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

Les données collectées par l’intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l’utilisateur.

USABILIS ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :
USABILIS
18, rue de Saisset
92120 Montrouge
ou utilisez le formulaire de contact.

C. Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

USABILIS s’efforcera de mettre à jour le présent site mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.

En aucun cas, USABILIS ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l’accès, l’utilisation et le contenu du site.

D. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.

L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et les activités d’USABILIS.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l’obtention d’une autorisation d’USABILIS.

Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite d’USABILIS est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

E. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

F. Mise à jour des mentions légales

USABILIS se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces mentions légales.

Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les mentions légales en vigueur.